INFIRMIERS ET INFIRMIERES MILITAIRES (1708-2008)

Le billet que je vous propose aujourd’hui est l’actualisation d’un article publié pour la première fois il y a dix ans dans la Revue Médecine et Armées, n° spécial « Tricentenaire du Service de santé des armées », t. XXXVI, n°5, déc. 2008, p. 497-505, ill.

Sous le titre : « Paramédicaux dans les armées. Trois siècles pour parvenir au statut des Militaires infirmiers techniciens des hôpitaux des armées (1708-2008) »

Au travers de mon blog je suis régulièrement contacté par des correspondants, curieux d’en savoir plus sur les infirmiers et infirmières militaires dans les armées. Ce premier article, généraliste, devrait leur apporter quelques éléments de réponse.

Je remercie bien vivement la rédaction de Médecine et Armées de nous autoriser à le publier sur notre blog.

Infirmiers et infirmières militaires (1708-2008).

Approche d’une Histoire des paramédicaux aux armées.

par François OLIER

          Aux Origines (1708-1845)

          Au XVIII^e siècle, des hôpitaux militaires permanents s’implantèrent dans les places de guerre au sein desquels s’organisèrent des embryons de services sanitaires autour d’un médecin, d’un chirurgien major et de leurs aides appointés par le Roi. Le service subalterne des soins du corps était alors confié à des élèves chirurgiens, plus apprentis qu’infirmiers et bien souvent parents des titulaires des charges, tant au service de terre qu’à celui de la marine. Il ne restait à nos « servants domestiques » que les corvées de propreté, de vide-pots et le portage de la nourriture. Il fallut attendre les ordonnances du milieu du XVIII^e siècle (règlement du 1^er janvier 1747) pour que les bureaux de la Guerre tentent d’attacher au service des hôpitaux militaires cette population domestique, ces « infirmiers » dont l’encadrement fut confié à des congrégations religieuses hospitalières jugées plus aptes, selon les mœurs du temps, à régenter cette population dont on se méfiait. Ce n’est que tardivement dans un siècle dont les lumières vacillaient que l’ordonnance du 2 mai 1781 attribua aux infirmiers quelques menus avantages en échange « de longs services » dont le plus significatif fut l’octroi d’une pension de retraite (1). Cette mesure ne touchait qu’une « élite » de sujets sédentarisés, fixés dans des ressorts géographiques bien limités (Alsace, Hainaut, Trois Evêchés) ou totalement isolés (places fortes des Pyrénées, des Alpes ou de Bretagne).

          Les campagnes de la Révolution et de l’Empire conduisirent à une nouvelle définition de « l’infirmier ». Alors qu’au fil du XVIII^e siècle on le trouvait attaché dans les hôpitaux à des emplois ancillaires ; à la fin du siècle apparut un nouveau modèle d’infirmier : le « soldat d’ambulance » (2), appartenant aux troupes d’administration assujetties à l’Intendance militaire. Ce soldat d’ambulance était né de la volonté des chirurgiens en chef Dominique Larrey (1766-1842) et François Percy (1754-1825) d’avoir « à leur main » les auxiliaires pour le service de leurs ambulances volantes qui suivaient « au plus près » les armées républicaines puis impériales. Associés aux soldats du train des équipages, organisés en compagnies, ils s’occupaient plus de brancardage, de garde et de la protection des convois d’évacuation que des soins qui restaient l’apanage exclusif des chirurgiens en sous-ordre. Les compagnies d’ambulance de l’Empire furent une réalité militaire assez bien comprise de leurs contemporains mais un réel fiasco concernant le service infirmier qui fut jugé notoirement calamiteux.

          Cette longue période de guerre posa irrémédiablement, en France, pour le XIX^e siècle le problème de la dualité de l’exercice infirmier aux armées, partagé entre service militaire et service de soins. Le premier conduisait à renouveler l’organisation des compagnies d’infirmiers de l’Empire intégrées dans un bataillon d’ouvriers d’administration, accessoires de la logistique sanitaire des expéditions militaires de la Restauration (Espagne, 1823) et de la Monarchie de Juillet (Algérie, 1830) ; le second admettait au service un corps d’infirmiers dits « entretenus » dédié au service hospitalier. L’expédition d’Alger et les besoins de la Colonisation (1830-1870) imposèrent dans les hôpitaux des effectifs considérables d’infirmiers. A compter du 1^er juillet 1834 ces derniers furent enlevés des cadres du bataillon d’ouvriers d’administration et répartis en détachements autonomes dans les hôpitaux militaires de France et d’Algérie. Jusqu’au Second Empire ces soldats infirmiers totalement inféodés à l’Intendance militaire transformèrent les hôpitaux en de véritables casernes  où l’exercice militaire confié à des officiers d’administration des hôpitaux primait sur le service des soins. (3)

B - Le Paramédical dans les Armées

1) - Militaires et « infirmiers d’élite » (1845-1908)

1. – Entre infirmiers et galériens (1845-1853)

          Les membres du Conseil de santé constataient lors de leurs missions d’inspection médicale en métropole et en Algérie l’étendue du déficit d’instruction hospitalière des infirmiers. Les prescriptions paramédicales – telles que nous les comprenons aujourd’hui – se limitaient, en 1840, aux lotions, frictions, embrocations. L’essentiel des actes simples étaient exclus de ce service, y compris les pansements, confiés aux chirurgiens sous-aides. En ce milieu de siècle le service hospitalier des infirmiers restait dévalorisé, par opposition à celui des bureaux, plus susceptible d’avancement et de reconnaissance. La diffusion, en 1845, d’un Manuel de l’infirmier militaire ne régla pas le problème du déficit d’instruction hospitalière, d’autant – et les inspections médicales ultérieures (1842-1850) le confirmèrent – que les officiers d’administration, commandants les infirmiers dans les hôpitaux, ignoraient volontairement les directives techniques du Conseil de santé et continuaient d’affecter au service des soins le rebut des détachements. Une réforme en profondeur s’imposait.

          A la veille de la Guerre de Crimée, la Marine, elle-aussi se trouvait confrontée à la réforme de son service infirmier et cherchait à s’affranchir de la tutelle du Commissariat. Cette situation impose un retour en arrière : Depuis le XVII^e siècle les congrégations religieuses servaient dans les hôpitaux de la Marine. A la Révolution les congrégations furent chassées des hôpitaux ; les religieuses qui le souhaitaient, pouvaient cependant continuer d’y servir sous l’habit laïc, concurremment  avec des « hommes libres » recrutés dans les « dernières couches de la société ». Toutefois, depuis le milieu du XVIII^e siècle, la Marine profitait d’une ressource qui lui était propre, celle des bagnards employés au service des salles comme infirmiers. Cette population mieux reconnue paradoxalement que celle des hommes libres, sous les aspects « de la moralité (sic), de l’esprit d’ordre, de la conduite et de la tempérance » et du point de vue économique détenait l’exclusivité du service infirmier dans les hôpitaux de la Marine. La transportation des bagnards en Guyane, à compter du 23 mars 1852, tarit cette main d’oeuvre quasi-gratuite. De l’ancien système il ne subsista bientôt que les congrégations chargées de l’économie intérieure des établissements. L’insuffisance numérique des religieuses et le coût contractuel du prix de journée qui ne pouvait qu’évoluer vers un tarif prohibitif depuis le départ des bagnards, obligea la Marine à se constituer, le 19 mars 1853, un corps d’infirmiers, calqué sur le modèle de celui des troupes d’administration de l’armée de terre. Ce corps (quatre infirmiers-chefs (maîtres), 58 infirmiers-majors (pour moitié de seconds-maîtres et par moitié de quartiers-maîtres), plus 250 infirmiers ordinaires (matelots)), engagés par contrat de sept ans allait s’imposer tant au service à la mer qu’à celui de terre. La qualité de leur recrutement, leur professionnalisme dans les salles allait servir de modèle pour l’élaboration de l’instruction technique hospitalière que l’armée de terre adoptera en 1860.(4)

2. – Un auxiliaire reconnu : l’infirmier « d’élite » (1853-1860)

          A l’instar de la Marine, la création d’un nouveau corps d’infirmiers éduqués est à rattacher à la disparition d’une ressource en personnel dans l’armée de terre, celle des chirurgiens sous-aides, officiers subalternes, « auxiliaires modestes, gens de dévouement et sans ambition » requis pour la durée de la guerre ou en période de crise d’effectifs et licenciés à la Paix. Cette population besogneuse bloquée dans ce grade  avait été à la pointe des mouvements insurrectionnels survenus, en 1848, à Paris et au Val-de-Grâce (rébellion,  séquestration de membres du Conseil de santé, etc.) A la chute de la II^e République survînt l’heure des comptes : la suppression de ce grade et la mise en extinction progressive des emplois de sous-aides (23 août 1852) jugés trop frondeurs, trop républicains.

          Le deuxième facteur qui conduisit à l’émergence d’infirmiers professionnels fut le retour d’expérience des campagnes militaires du Second Empire. Des applications heureuses avaient été réalisées lors de la campagne de Crimée (1854-1856) pour compenser les lourdes pertes en personnels sous-aides. Ainsi l’on avait constitué sur le théâtre d’opérations un corps provisoire d’infirmiers « spécialisés », les « soldats panseurs » en charge de la « tenue des cahiers de visite et du renouvellement des pansements simples (...) ». Le médecin inspecteur Lucien Baudens (1804-1857) qui avait, en Crimée, apprécié leurs services, leur prédisait un grand avenir dans le remplacement des sous-aides, « ces auxiliaires médiocres du corps de santé militaire » qui l’avaient copieusement hué pendant les évènements de 1848.(5) Parallèlement à ces recherches d’auxiliaires qualifiés il faut noter l’expérience britannique en Crimée d’emploi dans les hôpitaux de « dames infirmières » conduites par Florence Nightingale (1820-1910) dont Baudens se fit l’écho et la prise de conscience d’Henri Dunant (1828-1910) fondateur de la Croix-Rouge, face à la situation désastreuse des blessés franco-piémontais et autrichiens abandonnés sans soins lors de la guerre d’Italie (1859).

Il reviendra à Michel Lévy (1809-1872), directeur de l’école du Val-de-Grâce d’effectuer la synthèse de ces expériences. Le développement d’un concept infirmier avait fait son chemin : créer un corps d’infirmiers militaires susceptible d’effectuer des besognes secondaires en vue d’alléger le travail d’officiers de santé, docteurs en médecine. A cette fin, il organisa, au Val-de-Grâce, un stage de deux mois, dont un de théorie, où furent accueillis 50 infirmiers (sous-officiers et soldats) choisis parmi les plus « lettrés ». Une formation théorique et pratique devait conduire à former des infirmiers, appelés « d’élite » puis de « visite », aptes à la rédaction des relevés journaliers de prescriptions, à la réalisation des pansements et au « détail » de petite chirurgie. A la sortie du Val-de-Grâce ces infirmiers étaient répartis entre les hôpitaux à raison de trois infirmiers de visite par médecin traitant. La réussite de ce stage ne devait plus se démentir et les sujets « dressés » furent réclamés à grands cris par tous les médecins-chefs d’hôpitaux. Cette initiative limitée fut rapidement réglementée et fit l’objet d’une instruction ministérielle du 3 janvier 1860. Pour les distinguer et reconnaître leur fonction ils recevaient une haute-paie journalière dès leur affectation en milieu hospitalier ; ils étaient exempts de corvées, de travaux de force et de propreté ; recevaient en alimentation la portion entière des malades et non l’ordinaire. Et, suprême distinction, à l’instar des anciens sous-aides ils portaient le caducée sur le collet en velours de leur uniforme et se voyaient doter à titre personnel d’une trousse réglementaire et personnelle en mouton maroquiné. Cette « révolution » ne se fit pas sans une certaine réticence du milieu médical qui voyait dans les infirmiers de visite « une pépinière de quasi-médicastres destinés à infecter tôt ou tard la société civile et à répandre dans nos campagnes une nouvelle catégorie de charlatans. » (6)

3. – De la « bonne sœur » à la « bonne dame » (1860-1908)

          Nous avons laissé nos infirmiers en 1834, encasernés dans les hôpitaux militaires de métropole et d’Algérie. A compter du 17 septembre 1863 les détachements autonomes des hôpitaux furent regroupés en sections d’infirmiers militaires (S.I.M.). Cette transformation allait entretenir jusqu’au lendemain de la Seconde Guerre mondiale l’appellation générique « d’infirmier militaire » qui regroupait quantité de professions tant administratives, techniques que paramédicales. Le nouveau corps se composait de trois classes : les infirmiers aux écritures, les infirmiers de visite (de 1860), les infirmiers d’exploitation du service général. Seuls, ceux de visite, comme nous l’avons vu, recevaient une formation professionnelle au lit des malades. Cette formation initiée au Val de Grâce fut étendue, dès 1867, aux autres hôpitaux militaires. Ainsi l’opportunité d’ouvrir une « école » spécialisée, unité de lieu et d’enseignement s’évaporait dans la chute de l’Empire. Sous la III^e République l’ensemble du corpus réglementaire concernant les infirmiers fut maintenu. Seules des modifications de détail sur le recrutement furent apportées essentiellement liées aux modalités de recrutement de la nouvelle armée républicaine (service militaire de trois, de deux puis d’un an). Ce système induisait un important renouvellement des infirmiers de visite du contingent dont l’éducation hospitalière ne pouvait avoir la valeur des infirmiers de 1860, soldats susceptibles de servir de trois à sept années. La qualité cédait le pas à la quantité.

Alors que le Service de santé militaire laissait se déliter son corps d’infirmiers spécialisés, la société civile voyait, quant à elle, se développer le concept moderne de « garde-malade » formé sur les principes hérités du « système Nightingale » dans des écoles de formation (Croix-Rouge, Assistance Publique) dédiées à ce modèle anglo-saxon de « nursing », acquises aux pratiques modernes de l’asepsie et de l’antisepsie. Par ailleurs, les lois sur la laïcité de 1905 avaient chassé des hôpitaux militaires et maritimes les congrégations religieuses confortées sous le Second Empire. Un fort courant d’opinion travaillé par la presse poussait dans le sens de l’introduction de « dames infirmières » bénévoles dans les armées ; ces dames pourraient fort bien se substituer aux religieuses et apporter dans les hôpitaux « toute leur féminité bienveillante » et la valeur de leur formation acquise au sein d’écoles d’infirmières.(7)

2) – Militaires et « soignants civils » (1909-1946)

1. – De la « religieuse laïque » au maître infirmier (1909-1914)

          En ce début de XX^e siècle les infirmiers de visite formaient l’ossature des services cliniques des hôpitaux militaires. Ces infirmiers incorporés pour deux ans par des prélèvements annuels (loi de 1906 sur le recrutement) ne pouvaient durant ce laps de temps se former en véritables professionnels alors que dans le même temps les écoles d’infirmiers ne délivraient un diplôme à leurs élèves qu’après deux ans de cours et stages. A défaut de pouvoir se constituer un véritable corps de sous-officiers infirmiers rengagés, le Service de santé devait absolument recruter des personnels qualifiés.

Pour la communauté médico-militaire, l’introduction des infirmières dans les hôpitaux militaires ne serait une réussite que si ces femmes instruites étaient « dans la main des médecins traitants » (8) à l’instar des religieuses et à l’image d’une maîtresse de maison modèle « parfaitement docile et respectueuse à l’égard du maître ». (7) A la suite d’un débat assez contrasté, le recrutement de 60 infirmières fut inscrit au budget 1908 de la Guerre. (9) Par une note du 20 décembre 1907, le médecin chef du Val-de-Grâce lança un appel à candidatures pour le recrutement sur concours, à compter du 1^er février 1908, d’infirmières laïques assimilées au personnel civil d’exploitation. Les postulantes devaient avoir entre vingt et un et vingt-cinq ans ; être diplômées de l’Assistance publique ou d’écoles d’infirmières. En dépit d’une publicité limitée, 103 candidates se présentèrent et 82 d’entre elles furent reconnues aptes à l’emploi. (9) D’une manière générale le Corps de santé militaire applaudissait ce recrutement d’autant que leur subordination était clairement définie : « le service des infirmières consiste à donner des soins aux malades et blessés sous l’autorité immédiate des médecins traitants ». Hormis quelques articles critiques de la part de la presse infirmière touchant à la « sauvegarde morale » de jeunes filles abandonnées au milieu d’une jeunesse masculine débridée et appelant de ses vœux un encadrement de femmes plus âgées sur le modèle des « matrones » britanniques (11) ; la société civile accueillait favorablement cette entrée des femmes dans les hôpitaux. En 1909, 51 infirmières laïques avaient rejoint les hôpitaux militaires. En 1910, s’ajoutèrent quinze nouvelles recrues ; tandis que 34 infirmières des sociétés d’assistance de la Croix-Rouge effectuaient bénévolement des « stages » qualifiants dans les hôpitaux (10).

          L’introduction des infirmières rémunérées restait propre à l’armée de terre. La Marine opta pour le renforcement du décret de 1853 et la professionnalisation de ses personnels infirmiers : appartenance aux équipages de la flotte, reconnaissance d’une spécialité et d’un brevet d’infirmier (1883).(12) L’armée de terre qui n’avait pas réglé son problème récurrent du déficit professionnel de ses infirmiers en dépit de l’arrivée des infirmières laïques devait, à l’instar de la Marine et des troupes coloniales, se constituer un corps de rengagés et non plus dépendre de soldats issus du contingent (étudiants en médecine). Ces personnels « exclusivement chargés de donner des soins aux malades [ne devaient être] sous aucun prétexte distraits de leurs fonctions ». Mais ce n’était encore que cautère sur jambe de bois en regard des réformes qui s’avéraient nécessaires.

2. – Le Paramédical aux armées : un pas en avant, deux pas en arrière (1914-1929)

          Le 2 août 1914, l’effectif des infirmiers fut porté de 8870 à 108 870 personnels, comprenant les hommes de l’active, de la réserve, de la territoriale et de sa réserve. An 1914, l’on était à cent lieues des discours alambiqués sur l’emploi de l’infirmier de visite, habilité, du bout des doigts, à faire les pansements. L’infirmier de la Grande Guerre, les pieds dans la boue, les mains dans la chair et le sang, allait s’affranchir de toutes ces « défenses ».

          A la suite des opérations meurtrières du début des hostilités (bataille des frontières, course à la mer, etc.) les pertes sanitaires devenant considérables il fallut recourir à la loi pour imposer une meilleure utilisation de la ressource disponible. En juillet 1915, la loi Dalbiez prescrivit l’envoi au front des hommes de l’active et de la réserve sous-utilisés ; ce fut l’ouverture de ce que le poilu appela : « la chasse aux embusqués ». En 1915-1916, les formations hospitalières de l’arrière furent vidées de toutes leurs classes jeunes, des ecclésiastiques, des infirmiers « valides » qui furent poussés vers l’avant voire directement versés dans les unités combattantes. Le front était avide de nouveaux renforts sanitaires et il fallait compenser les lourdes pertes par une chasse permanente aux effectifs tout en maintenant auprès des médecins militaires un noyau inamovible de « spécialistes assistants de médecins » composé d’étudiants en médecine et de détenteurs du « caducée » dressés à de nouveaux métiers (panseurs, stérilisateurs, manipulateurs en électroradiologie, aide-anesthésiste) et comme tels, protégés des versements d’office dans les troupes combattantes Vers la fin de la guerre devant les déficits aggravés le commandement fit appel à la ressource de l’Empire (malgaches et annamites) et envisagea la mobilisation générale féminine pour le service aux hôpitaux. (13)

          La Grande Guerre apporta à la femme européenne une manière de consécration professionnelle, en particulier dans les professions de santé. « L’archétype de l’infirmière, c’est l’infirmière Croix-Rouge dont la silhouette familière surgit dès que l’on évoque la femme en 1914-1918 ». (7) Le 8 mars 1916, le Service de santé saigné par la loi Dalbiez décida la création d’un corps d’infirmières temporaires civiles « pour la durée de la guerre, plus six mois ». Ce corps salarié qui atteignit 5 160 recrues en novembre 1918 s’opposait aux 500 000 « professionnelles bénévoles » de la Croix-Rouge. A l’Armistice, le Service de santé décida se puiser dans le corps des « temporaires » en vue de renforcer son corps de « permanentes », le faisant passer de 108 à 620 spécialistes. Un fort noyau de professionnelles, équivalent à l’ensemble des infirmiers de visite d’active de 1914, formait l’ossature des services cliniques des hôpitaux militaires de l’Après-guerre. Toutefois les déficits en infirmiers restaient abyssaux et il fallait puiser en permanence dans le tout venant des corps de troupes et des effectifs coloniaux (2500 pour 3000 français en 1924). (14) En conclusion à une étude datée de 1929 un rédacteur anonyme insistait sur la nécessité de recruter 1 650 infirmiers sous le statut de carrière ; à défaut, il proposait, non sans une certaine ironie, un « remède héroïque » : rappeler les sœurs hospitalières ! (15)

3. – D’une constance réglementaire à un « capharnaüm » législatif (1929-1946)

          La situation du recrutement restait difficile tant dans la Santé Publique que dans les armées et cela en dépit d’une vague de reconnaissance nationale dont le cœur fut la promulgation par l’Assemblée nationale du décret du 27 juin 1922 portant création du brevet de capacité professionnelle d’infirmière. Dans le Service de santé militaire le dépoussiérage du statut de 1909 s’imposait compte tenu des avancées du décret de 1922. Il fit l’objet du décret du 6 août 1926. Mais cela ne suffisait toujours pas. Le recrutement se tarissait et il fallait sans tarder trouver des remèdes à cette crise durable des effectifs. La 7^e direction (service de santé) proposa au ministre de s’inspirer une nouvelle fois de l’organisation du service infirmier dans la Marine pour structurer un corps de sous-officiers infirmiers de carrière articulé entre un cadre d’infirmiers (brevet élémentaire) et de maîtres infirmiers (brevet supérieur). Cette proposition fut acceptée et fit l’objet de l’instruction du 21 octobre 1929. Les maîtres infirmiers après une période minimale de formation de quatre années de cours et stages, furent autorisés, par décret du 24 juin 1930, à porter le titre d’infirmier hospitalier de l’Etat français. Cette reconnaissance tardive ne touchait annuellement que quinze brevetés supérieurs. Il est vrai que psychologiquement détenir le diplôme d’Etat pour un infirmier des armées de cette époque était presque une incongruité, pour le moins une originalité, tendant à se démarquer de son appartenance à la « famille » militaire ; être soupçonné d’avoir déjà un pied dans ce monde infirmier civil dominé par la gent féminine. A titre d’exemple, la liste d’ancienneté des sous-officiers de carrière de 1938 totalisant 1 277 sous-officiers ne mentionnait que 84 maîtres infirmiers dont 33 diplômés d’Etat pour l’ensemble du Service de santé militaire…

          L’évolution statutaire la plus intéressante et la plus complexe des années 1940 est sans contestation possible celle de l’infirmière aux armées. Nous avons laissé cette dernière, en 1926, dans le cadre étriqué des infirmières des hôpitaux militaires. C’est avec un petit noyau de 550 personnels infirmières que le Service de santé militaire aborda le conflit mondial renforcé par plus de 6 500 infirmières bénévoles de la Croix-Rouge engagées pour le temps de guerre. La défaite de 1940 sans véritablement mettre à bas cette organisation dans la France occupée devait permettre l’essaimage des infirmières engagées dans la poursuite de la lutte armée de la France sur tous les théâtres, sous toutes les dénominations, sous tous les statuts, rassemblées cependant autour d’un diplôme d’Etat commun et de fonctions techniques identiques. Durant la Seconde Guerre mondiale l’on trouvait dans les forces françaises combattantes : les infirmières du cadre des hôpitaux militaires de 1926 (statut civil, métropole et Afrique du Nord) ; les infirmières bénévoles de la Croix-Rouge (statut civil, tous théâtres) ; les infirmières du corps des volontaires françaises de Londres (statut militaire avec grades) ; les infirmières des forces françaises libres ralliées au Levant (statut civil) ; les infirmières de la Croix-Rouge de l’Afrique du Nord servant sous le régime de l’instruction du 26 juin 1943 (corps civil de droit commun… à caractère militaire). Tous ces corps furent fusionnés par décret du 11 janvier 1944 en trois ensembles à statut civil, un par armée : infirmières du corps militaire des auxiliaires féminines de l’armée de terre (A.F.A.T.) ; des forces féminines de l’Air (F.F.A.) ; des sections féminines de la flotte (S.F.F.). C’est avec ce fouillis de dispositions législatives et réglementaires que le Service de santé déjà engagé en Indochine, se retrouva, en métropole, dans une situation chaotique, tiraillé dans un compromis bancal entre filières militaires de Londres et filières civiles d’Alger. L’ensemble était ingérable et totalement injuste en regard des droits à retraite et à rémunération. (16)

3 – Professionnels de santé et militaires (1946-2008)

1. – Infirmier aux armées (1946-1980) : un parcours semé d’embûches.

          L’infirmier des armées (Terre-Air-Marine) sortait de la Seconde Guerre mondiale comme il y était entré : peu qualifié. Il n’en était pas de même dans le secteur civil qui s’empressa, dès 1946, de mener à bien la réforme amorcée dès 1938, en rendant obligatoire pour exercer la possession du diplôme d’Etat d’infirmier. Le 11 juillet 1948 une porte s’entrouvrit néanmoins pour l’infirmier des armées ; le décret n°48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois tant des personnels civils et militaires en matière de régime de retraite nécessitait la mise à plat de l’architecture d’avant-guerre. Les services de  santé des différentes armées (autonomes jusqu’en 1968) furent contraints de redéfinir le cadre d’emploi de l’ensemble de leurs paramédicaux qui se trouvèrent classés en non certifiés, certifiés, brevetés élémentaires et supérieurs. Avec obligation, dès le brevet élémentaire de détenir le diplôme d’Etat : « l’obtention du brevet élémentaire (B.E.) d’infirmier militaire est subordonné à la possession du D.E.I. hospitalier délivré par le ministère de la Santé publique » ou encore : « Tous les gradés candidats pour l’obtention d’un brevet supérieur de la branche technique (masseurs, manipulateurs en électroradiologie) doivent préalablement à leur admission au stage de formation être possesseur du D.E.I. ». Un diplôme d’expertise de maître infirmier était attribué aux titulaires du B.E./D.E.I. détenteurs de certificats de réanimateur-transfuseur et d’aide-anesthésiste. Ces D.E.I. devaient être préparés dans un centre de formation du service de santé militaire agréé par le ministère de la Santé publique aux mêmes conditions que pour les écoles civiles, avec préparation sur deux ans, présentation aux mêmes examens et passage devant les mêmes jurys. Ce décret cinquante ans après sa promulgation étonne par sa modernité. Malheureusement, comme bon nombre de textes réglementaires bousculés par l’actualité, il resta au niveau d’un vœu pieux. Les armées subissaient une grave crise de recrutement et au-delà des mers, la guerre d’Indochine drainait vers l’Extrême-Orient tout ce que les services de santé comptaient de « paramédicaux spécialistes ». Il n’était plus temps de former à grands frais sur deux ans des diplômés d’Etat, alors que les effectifs « santé » sur les théâtres d’opérations extérieurs étaient gravement déficitaires. L’on revînt alors à des notions plus classiques de formation – a minima – tant pour les appelés du contingent que pour les engagés et rengagés pour l’Indochine : « caducée » puis certificats d’aptitude technique des 1^er et 2^e degrés. Les besoins en infirmiers qualifiés D.E. bien que toujours criants (Indochine, Algérie) s’effaçaient pour de nombreuses années devant les nécessités opérationnelles à court terme des états-majors.

          Cette situation perdura jusqu’à un passé récent, s’enfonçant dans un statu quo confortable mais ténu. Les armées conservaient les formations spécifiques (B.E., B.S., 1^er et 2^e degrés) dans des écoles particulières à chacune d’entre elles : Brest puis Toulon pour la Marine ; Wildbad, Mourmelon, Chanteau-la-Foulonnerie (près d’Orléans), Dinan et Metz pour l’armée de terre ; Toulouse, Nîmes, Mérignac pour l’armée de l’Air. Il n’était plus d’actualité dans les années 1970 de refondre un système qui fonctionnait à la satisfaction générale des états-majors :

- en limitant l’ « évasion » vers le civil, de personnels attachés à l’institution par un certificat, brevet ou diplôme sous-valorisé par la Santé Publique par rapport à leur exercice en milieu militaire (mesures dérogatoires à la loi de 1946 : infirmier polyvalent autorisé ou avec activité limité ; infirmier auxiliaire polyvalent, etc.) ;

- par l’apport de plus en plus massif d’infirmiers masculins D.E.I. du contingent (1962 à 1995) ;

- par le développement des recrutements en personnels civils D.E.I. et aides-soignants à partir de 1960 ;

- par un recrutement de personnels féminins à gestion propre au service de santé des armées.

2. – L’infirmière aux armées (1946-1980) : une exception professionnelle.

          Nous avons laissé l’infirmière en 1945 tiraillée entre plusieurs cadres civils et militaires. La Direction centrale des services de santé des armées soucieuse de cet état de fait proposa l’élaboration d’un statut militaire uniforme applicable aux personnels paramédicaux féminins des trois armées. Cette proposition fut suivie d’effet et aboutit à la parution du décret du 15 octobre 1951 « portant statut général des personnels des cadres militaires féminins ». (17) (18) L’ensemble des paramédicaux féminins de l’armée française fut ainsi ramené à deux cadres :

- le cadre des infirmières des hôpitaux militaires (civiles, décret de 1926), auquel se substitua à compter du 1^er janvier 1949, le « corps des infirmières civiles des hôpitaux militaires » refondu par décret du 18 mars 1953 ;

- le cadre du personnel féminin du service de santé, organisé par le décret du 15 octobre 1951 (texte interarmées) qui prévoyait le recrutement de personnels sous contrats ou commissionnés qui détenaient une hiérarchie purement conventionnelle sans aucune assimilation ni grades, excepté sous le rapport à la solde (caporal-chef à commandant).

          En raison de la pénurie de la ressource en personnels soignants qualifiés dans le milieu hospitalo-militaire, en particulier parisien..., la D.C.S.S.A. créa, à partir de 1961 des centres d’instruction des infirmières militaires (jusqu’à onze C.I.I.M. furent mis sur pied dans les hôpitaux militaires) en vue de conduire ses personnels d’exploitation au brevet militaire supérieur d’infirmier. Après les évènements de 1968, la situation du recrutement ne cessant de se dégrader, un décret du 11 décembre 1969 portant statut du personnel militaire féminin du service de santé des armées (P.M.F.S.S.A) dissocia le sort du personnel féminin du service de santé des autres personnels des armées. Le statut des P.M.F.S.S.A. s’inspirait des règles applicables à leurs homologues civils en matière de grades et de rémunérations. Les C.I.I.M. quant à eux, agréés par la Santé publique conduisirent au D.E.I. (exemple : C.I.I.M. de l’hôpital d’instruction des armées Bégin de Saint-Mandé, 19 promotions de 20 à 30 élèves, de 1966 à 1991) (19). En parallèle, la pression de la société civile, l'action syndicale, imposèrent une nouvelle définition de l’infirmière (loi du 31 mai 1978), lui concédant pour la première fois une fonction indépendante, « un rôle propre » dans une nouvelle pratique des soins infirmiers dont la filière de formation fut refondue en 1979. Une succession de textes novateurs obligea le service de santé des armées à réaliser l’unification de ses statuts pour ne pas se laisser distancer, par la Santé Publique, en termes d’attrait au recrutement. Par décret du 24 juillet 1980, le corps des infirmières et spécialistes d’exploitation (décret de 1969) et les secrétaires issues du décret du 23 mars 1973 furent regroupées sous le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (M.I.T.H.A.) ; « statut très original » s’appuyant sur une hiérarchie sans assimilation, mais militaire et soumise à ce titre aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers. Par sa réactivité le Service marquait sa volonté de fixer ce nouveau statut dans le sillage de celui « homologue » de la Santé Publique. Il chassait par la même occasion le spectre des difficultés de recrutement, en se constituant – à grands frais – un vivier restreint de professionnels qualifiés réclamés par les praticiens soucieux de maintenir un haut niveau de qualité de soins en milieu hospitalier militaire.

3. – Infirmier militaire et militaire infirmier (1980-2008) : une inéluctable osmose.

          Arrivés au terme de notre cheminement historique, au-delà des vicissitudes statutaires et nombreuses polémiques qui ont animé ces trois dernières décennies ; il est un fait, presque miraculeux en regard du chemin parcouru : A l’aube du tricentenaire de sa « fondation » le service de santé des armées est parvenu à réaliser l’intégration sous le statut M.I.T.H.A., de 96% (2008) des sous-officiers, officiers mariniers paramédicaux des trois armées et de la gendarmerie. (20) Cette affirmation liminaire faite, au-delà d’effets faciles, il permet au contemporain  qui souhaite retracer succinctement l’évolution du Paramédical aux Armées durant ces dernières années, la présenter – à rebours – avec plus de sérénité, tant vis-à-vis des personnels concernés que de l’institution militaire.

          L’infirmier des armées de 1980, à la différence du M.I.T.H.A. se sentait en marge de la communauté infirmière civile qui se réformait activement à coups de décrets. (21) La loi du 31 mai 1978 (décret d’application du 12 mai 1981) définissait un véritable métier poussant vers une professionnalisation sans cesse accrue. L’infirmier n’était plus un simple exécutant mais un véritable professionnel apte à instaurer des relations de partenariat avec les autres acteurs de la santé. Cette mise à plat ne se fit pas sans difficultés et combats retardateurs du corps médical qui s’employa à freiner cette évolution à coups de recours devant le Conseil d’Etat. Cette lutte d’arrière-garde parvînt cependant à faire abroger nombre de textes et induisit de nombreuses modifications et adaptations statutaires et d’exercice professionnel (mai 1984, juillet 1984, mars 1993, février 2002). Toute cette activité législative obligea la Défense, par corollaire, à une modification analogue du statut MITHA (1980, 1984, 1994, 2002) afin de coller à l’actualité jurisprudentielle et à l’évolution des corps « homologues » de la Santé Publique. Toutefois si cette évolution peut paraître désordonnée, il n’en demeure pas moins qu’elle assura, à chaque étape, des avancées significatives en termes statutaires, de rémunérations, de définition de l’exercice infirmier, de description des actes professionnels, de formation initiale ou continue pour des spécialistes militaires non syndiqués. Au fur et à mesure de ces apports, l’image du statut M.I.T.H.A. se renforçait, mettant en évidence – a contrario – le peu d’attrait des filières paramédicales issues des armées. L’infirmier des forces eut durant cette période charnière l’impression douloureuse de voir passer le train de la modernité, exclu d’une prise en compte par ses hiérarchies de tutelle de ses légitimes aspirations professionnelles ; dont la principale était la capacité à se former dans un cadre validant, à accéder au sésame de la reconnaissance : au diplôme d’Etat d’infirmier.

En 1990, le Service de santé des armées décidait de franchir le pas et de regrouper à Toulon en une Ecole du personnel paramédical des armées (E.P.P.A) les différentes écoles et centres de formation du personnel infirmier des armées. (22) L’objectif était novateur : permettre l’acquisition dans une structure interarmées, des diplômes nationaux requis pour l’exercice professionnel tout en respectant les exigences (cadre, durée des études) de la Santé Publique. Mais le challenge ne s’arrêtait pas là. Il était hors de question de laisser sur le carreau des centaines d’infirmiers titulaires d’un 1^er ou 2^e degré, n’ayant que le statut d’aide-soignant ou « d’infirmier autorisé polyvalent », pur produit des mesures dérogatoires de l’art. L477 de la Santé Publique et comme tel « exception à la règle du diplôme d’Etat, diplôme de référence aux plans national et européen ». (23) A compter de septembre 1992, à Toulon, un centre de perfectionnement par correspondance (C.P.C) fut chargé d’amener aux épreuves terminales du diplôme d’Etat des centaines d’infirmiers des forces volontaires et très motivés pour cette opportune requalification technique ; d’autant que la fin du service national (à compter de 1995) et l’ouverture des hôpitaux des armées au secteur public hospitalier nécessitaient une importante mobilisation de l’ensemble des paramédicaux exerçant dans les armées.

En guise de conclusion

Le décret n° 2005-562 du 27 mai 2005 portant intégration des sous-officiers, officiers mariniers paramédicaux des armées de Terre, de l’Air, de la Marine et de la Gendarmerie dans le corps des M.I.T.H.A. marque en point d’orgue, à la veille du tricentenaire du Service de santé des armées, l’unicité du statut des paramédicaux des armées. Ces derniers pourront dorénavant relever – à chances égales – les défis annoncés du XXI^e siècle et apporter sans complexes toute leur riche expérience forgée au service des forces. C’est un véritable challenge qui reste à relever et qui s’inscrit logiquement pour les années à venir dans l’évolution orchestrée par la société civile : développement d’un code de déontologie infirmier, d’un ordre national infirmier, transfert de tâches et de compétences médicales (vers un infirmier praticien des armées?), migration des instituts de formation vers l’Université avec création d’un 3^e cycle européen d’études infirmières (cycle L-M-D), etc. Aujourd’hui, en 2008, le M.I.T.H.A attend peu de choses de sa «condition militaire », héritage centenaire d’une filiation équivoque ; mais, en revanche, il attend tout de l’évolution irréversible de l’exercice professionnel des soins infirmiers en milieu civil conduite par une communauté infirmière avide de reconnaissance et de nouveaux pouvoirs.

Cet article présente le cheminement, à travers trois siècles, tant au niveau statutaire que professionnel, du paramédical, « auxiliaire » du praticien militaire. De simple domestique au XVIIIe siècle, il acquiert une réelle identité militaire sous l’Empire pour ne plus s’en départir jusqu’à une date récente. Au XIXe siècle, ce caractère particulier, cette appartenance aux troupes d’administration, la multiplicité de ses fonctions à l’hôpital qui l’éloigne du chevet des malades et l’indigence de sa formation dans le domaine des soins, l’empêchent de participer pleinement aux évolutions scientifiques de la société médico-militaire. Au début du XIXe siècle, un nouveau protagoniste, « dressé » sur mesure par la société civile et le corps médical : l’infirmière diplômée, apparaît au sein des structures hospitalières des armées et remplace « l’infirmier militaire » en termes de qualité des soins et de référence professionnelle. Cette étude présente le long parcours de ces personnels pour modifier une image peu valorisée par l’Institution militaire qui a conduit, à la veille du tricentenaire de la création du Service de santé militaire, à leur complète intégration au sein d’un statut unique, celui des Militaires infirmiers techniciens des hôpitaux des armées (M.I.T.H.A.).

Mots-clés : Histoire du Service de santé – Infirmier militaire – Paramédical des armées.

Army Paramedic (1708-2008)

This article shows the progress, through three centuries, as much in the statutory than in the professional level, of paramedic, military practitioner’s “auxiliary”. From ordinary servant in the XVIIIth century, he gained a true military identity under the Empire and did not lose until recently. In the XIXth century his specific feature, his belonging to administration’s troop, the multiplicity of his duties in medical care which takes him away from patients’ bed-side but also a weakness formation, prevent him to fully take part in the scientific evolution of the medico military society. In the early XIXth century, a new protagonist, especially created by the civilian society and medical corps: the registered nurse appears within hospital structure and replaces the military nurse, in terms of care quality and professional reference. This study lays out those staff long advance to improve a picture depreciated by the military institution which just on the day before the tercentenary of the creation of the military health service, led to their complete integration within a sole status, the “Militaires Infirmiers Techniciens des Hôpitaux des Armées” (M.I.T.H.A.).

Keywords : health service history – military nurse – army paramedic

Notes :

(1)-F. Olier, « Infirmier militaire de l’armée de terre (1708-1940) », dans Médecine et Armées, 1994 ; 22 (7) : 567-580.

(2)-F. Olier, « Compagnies de soldats d’ambulance du Premier Empire (1809-1815) », dans Médecine et Armées, 1997 ; 25 (7) : 551-558.

(3)-F. Olier, « Infirmiers de l’armée de terre en Algérie (1830-1870) », dans Médecine et Armées, 1997 ; 25 (7) : 569-581.

(4)-A. Lefèvre, « Histoire du service de santé de la marine et des écoles de médecine navale étudiée plus particulièrement au port de Rochefort », dans Archives de Médecine Navale, 1867 ; VII-7 : 119-121.

(5)-L. Baudens, La guerre de Crimée, Paris, Michel Lévy frères, 1858, p. 412.

(6)-Musée du service de santé des armées, cart. n°144, correspondance des médecins chefs de l’école de perfectionnement de médecine militaire du Val-de-Grâce, lettre n°474, 1^er mai 1859.

(7)-Y. Knibiehler (dir.), Cornettes et blouses blanches – Les infirmières dans la société française (1880-1980), Paris, Hachette littératures, 1984, p. 366.

(8)-Le Caducée, 18 janvier 1908 ; n°2, p. 24-25.

(9)-M. Gervais, Rapport de la commission du budget chargée d’examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l’exercice 1909, rapport n°2018, Chambre des députés, Paris, imp. Nat., 1908, p. 438-439.

(10)-M. Clémentel, Rapport de la commission du budget chargée d’examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l’exercice 1911, rapport n°366, Chambre des députés, Paris, imp. Nat., 1910, p. 195-197 et p. 386-387.

(11)-Le Caducée, 15 février 1908, n°4, p. 53-54.

(12)-L. Landru, « L’infirmier de marine », dans Cols Bleus, n°1819 (6 octobre 1984), p. 8-15.

(13)-Etat-major, Service de santé, Organisation du Service de santé au Grand Quartier Général des armées du Nord et du Nord-Est ; note n°2071/S du 1^er mai 1919, p. 44.

(14)-Toubert, Le Service de santé militaire au Grand Quartier Général français (1918-1919), Paris, Lavauzelle, 1934, p. 142-143.

(15)-Musée du Service de santé des armées, fonds non classé ; Anonyme : Enseignements à tirer des évènements de Rhénanie, analyse suite à intervention parlementaire du 15 mars 1929, [1929], p. 7.

(16)-R. Caire, La femme militaire, des origines à nos jours, Paris, Lavauzelle, 1981, 361 p.

(17)-Graverol. « Le personnel militaire féminin du Service de santé de l’armée de terre. Le rôle des infirmières dans les hôpitaux militaires du corps de bataille et de l’infrastructure », dans la Revue du corps de santé militaire, 1955, XI (3), p. 382-395.

(18)-Graverol. La profession d’infirmière en France et à l’étranger, dans la Revue du corps de santé militaire, 1957, XIII (4), p. 516-521.

(19)-H.I.A. Bégin, Saint-Mandé, Exposition du 150^ème anniversaire ; dossier « C.I.I.M. », 15 mai 2008, n.p.

(20)-Actu Santé, mai-juin 2008, n°105, p. 6

(21)-C. Duboys-Fresney, Le métier d’infirmière en France, Paris, Presses Universitaires de France, coll. Que-sais-Je ?, n° 3052, 2007, 128 p.

(22)-J. Le Vot, « Ecole du Personnel Paramédical des Armées (E.P.P.A.) », dans Médecine et Armées, 1997, 25 (4), p. 277-279.

(23)-P. Berciaud, D. Agosta, G. Verdier, « Centre de perfectionnement par correspondance de l’Ecole du Personnel Paramédical des Armées », dans Médecine et Armées, 1997, 25 (4), p. 319-322.